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Tous les mois, la même histoire qui se répète. Lors de l’ouverture du dossier pour une vente de maison, un membre de notre équipe appelle le propriétaire de l’immeuble. Très fier, il nous déclare : « Je n’ai aucune hypothèque sur ma maison. » Après l’examen des titres sur l’habitation, on découvre que la propriété de ce dernier, monsieur Vincennes, contrairement à ce qu’il nous a affirmé, est grevée d’une hypothèque.

Les joies de quittancer son hypothèque

Un peu mal à l’aise, on le contacte.

Comme suite à nos remarques, il se rappelle : « Effectivement, j’avais un prêt avec la banque du Peuple, mais je l’ai remboursé depuis belle lurette.

Il y a 10, 12 ans, je ne suis pas sûr. J’ai eu une lettre de la banque me confirmant le remboursement total et final de mon prêt. Tout est réglé !

— Avez-vous encore cette lettre ?

— Euh…

En désespoir de cause, nous demandons à la Banque du Peuple, qu’elle nous confirme, que monsieur Vincennes ne doit rien. La réponse tarde à venir. Le jour de la transaction approche et cette confirmation est essentielle à sa conclusion. Je rappelle alors la Banque du Peuple. Il ne trouve aucune trace du remboursement de monsieur Vincennes. Après un certain nombre d’années, les dossiers sont microfilmés et envoyés au treizième sous-sol du siège de la banque à Toronto. Il y a tellement de documentations là-bas que sans une référence précise, il est impossible de retrouver l’information recherchée.

— Alors combien vous doit-il ?

— Rien, d’après nos livres actuels, rien, me répond le banquier.

— C’est donc dire qu’il vous a remboursé !

— Pas nécessairement, on n’a aucune preuve.

— Oui, mais monsieur Vincennes vend sa maison dans quelques jours et si je n’obtiens pas de quittance, la transaction ne pourra se réaliser. Les acheteurs vont se retrouver à la rue.

Vous devez me signer cette quittance.

— J’en parle à mon supérieur et je vous rappelle.

C’est alors que commence le jeu du chat et de la souris. Une mise en demeure plus loin, quelques discussions orageuses plus tard, un coup de poing sur la table par ci, et beaucoup de tordage de bras par là; la banque finit par signer. Résultat, beaucoup d’énergies inutiles déployées de part et d'autre et une bonne facture pour monsieur Vincennes.

Tout cela aurait pu être évité si monsieur Vincennes à l’époque avait lu et donné suite au deuxième paragraphe de la lettre reçue de l’institution financière.

« Nous vous conseillons fortement de contacter, sans délai, votre notaire pour faire préparer une quittance formelle de votre hypothèque et prêt. »

Marge de crédit hypothécaire, option multiprojet, hypothèque évolutive,

Nos recommandations ne sont pas les mêmes pour les hypothèques qui peuvent être réutilisées même après leur remboursement total comme les marges de crédit hypothécaire, les hypothèques avec l’option multiprojet des Caisses Desjardins, l’hypothèque évolutive de la Banque Nationale, la Marge proprio de la RBC, etc.. Il n’est pas avantageux de quittancer ces types de garanties hypothécaires car vous devrez refaire une hypothèque chez le notaire si vous devez réemprunter.

Il vaut mieux conserver la garantie hypothécaire et garder une preuve de votre remboursement, des relevés par exemple. Cela facilitera l’obtention de la quittance ou de la mainlevée au moment opportun.

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